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Déclaration d'intention
Déclaration d'intention ... Déclaration d'intention
Mis à jour le 08/02/2021
Préfet
de la Somme
Déclaration d'intention procédure de déclaration du projet de mise en comptabilité n°1 PLU Mouflers
La déclaration de projet d'intention visant à mettre en comptabilité le PLU de Mouflers, a pour objectif de permettre la (...)
Mis à jour le 08/02/2021
Préfet
de la Somme
Marchés publics
• Marché par appel d'offres • Marché négocié • Marché à procédure adaptée La préfecture de la Somme (Direction de la (...)
Mis à jour le 11/12/2019
Préfet
de la Somme
Avis de consultation sur le plan de mobilité rurale de Somme Sud-Ouest
Ce plan définit une stratégie et un programme d’actions pour développer les déplacements alternatifs à l’usage individuel (...)
Mis à jour le 27/11/2019
Préfet
de la Somme
- Plan d'action détaillé
Mis à jour le 26/04/2019
Format pdf - 15,95 Mb - 26/04/2019
Préfet
de la Somme
Donnez votre avis sur l’avenir de l’eau
Elle porte sur les enjeux de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, les enjeux pour la gestion des risques
Mis à jour le 31/10/2018
Préfet
de la Somme
Mentions légales
à l'obligation de déclaration à la CNIL, étant conforme à la dispense n°7 / délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de (...)
Mis à jour le 23/06/2017
Préfet
de la Somme
Année 2015
2015 Recueil n°79 du 4 décembre 2015 Recueil n°80 du 9 décembre 2015 Recueil n° 81 du 11 décembre 2015 Recueil n°82 du 15décembre (...)
Mis à jour le 31/12/2015
Préfet
de la Somme